Editeur

Domaine de la Grave
Siège social : "Domaine de la Grave" - 47260 Verteuil d'agenais
Tél. 05.53.79.51.38 - Email : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Directeur de la publication : LANDOUZY Hélène
Conception et réalisation : ELC Presse
Hébergement du site : OVH

 

Propriété intellectuelle

Tous les éléments (textes, logos, images, logiciels, mise en page, base de données, ...) contenus dans le Site et dans les sites associés sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments restent la propriété exclusive du Domaine de la Grave et/ou de ses partenaires. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de la société le Domaine de la Grave et/ou de ses partenaires, vous ne pouvez procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site web de tout élément composant le Site. Le non respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon sanctionné pénalement.
Conformément aux disposition du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation des élément composant le Site à des fins strictement personnelles. Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. Crédits photos : Domaine de la Grave.

  • 1